Mentions légales

Conformément à l’article 19 de la loi n°2004-75 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est assuré aux utilisateurs du site internet de Seine Yvelines archéologie, référencé sous l’URL www.sy-archeologie.fr l’accès aux informations concernant l’identité, l’adresse, l’adresse de courrier électronique et les coordonnées téléphoniques des personnes morales et physiques qui le conçoivent, le développent et le mettent en œuvre, ainsi que le nom du directeur ou de la directrice de publication et les coordonnées de l’hébergeur du site.

Editeur du site

Le présent site https://www.sy-archeologie.fr/ est édité par Seine et Yvelines Archéologie.

Syndicat mixte ouvert Seine et Yvelines Archéologie

Adresse : 2 avenue de Lunca, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX.

Hébergement du site

L’hébergeur pour le compte de Seine et Yvelines Archéologie et du Département des Hauts-de-Seine est OVH
OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Directeur de la publication :
Président de Seine et Yvelines Archéologie: G. De La Roncière.

Direction éditoriale :
Directeur général: G. Debout

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Le présent site est soumis au droit français.