Accessibilité : non conforme

Déclaration d'accessibilité

Qu'est-ce que l'accessibilité numérique ?

Un site web accessible est un site qui permet à tous les internautes d'accéder à ses contenus sans difficulté, y compris aux personnes qui présentent un handicap et utilisent des logiciels ou matériels spécialisés.

Un site accessible permet par exemple de :

  • naviguer avec des synthèses vocales ou des plages braille (notamment utilisées par les internautes aveugles ou malvoyants)

  • naviguer sans utiliser la souris, avec le clavier uniquement ou via un écran tactile.
     

Politique d'accessibilité de Seine et Yvelines Archéologie

Seine et Yvelines Archéologie s’engage à rendre ses services accessibles, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à sy-archeologie.fr 

État de conformité

Le site sy-archeologie.fr est non conforme avec le Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA 4.1). Aucun audit de conformité n’a été réalisé à ce jour. Un audit est planifié et l’état de conformité sera mis à jour à son issue.

Résultats des tests

Non concerné.

Aucun audit n’ayant été réalisé, aucun résultat de test n’est disponible à ce jour.

Contenus non accessibles

Non-conformités

Non concerné.

Dérogations pour charge disproportionnée

Non concerné.

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

Non concerné.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 09/09/2026

Technologies utilisées pour la réalisation du site

  • HTML5
  • CSS
  • JavaScript

Environnement de test

Non concerné.

Outils pour évaluer l’accessibilité

Non concerné.

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité

Aucun audit n’ayant été réalisé, aucune page n’a fait l’objet d’une vérification de conformité.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site afin d’être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Contact référent

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un service et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Plusieurs moyens sont à votre disposition