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    • Séance du Comité syndical - 25 juin 2025
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    • Séance du Comité syndical - 24 janvier 2024
    • Séance du Comité syndical - 05 décembre 2023
    • Séance du Comité syndical - 03 juillet 2023
    • Séance du Comité syndical - 26 juin 2023

Actes administratifs

Séance du Comité syndical - 25 juin 2025

SYA-2025-CS-06 (pdf - 680 Ko) - Approbation compte de gestion 2024

SYA-2025-CS-07 (pdf - 721 Ko) - Adoption compte administratif 2024

SYA-2025-CS-08 (pdf - 751 Ko) - Affectation des résultats 2025

SYA-2025-CS-09 (pdf - 718 Ko) - Approbation budget supplémentaire 2025

SYA-2025-CS-10 (pdf - 596 Ko) - Rapport d'activité 2024

Séance du Comité syndical - 23 janvier 2025

SYA-2025-CS-01 (pdf - 713 Ko) - Approbation du budget

SYA-2025-CS-02 (pdf - 615 Ko) - Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

SYA-2025-CS-03 (pdf - 650 Ko) - Projet de recherche en Arménie dans la région du Tavouch

SYA-2025-CS-04 (pdf - 614 Ko) - Création d'emplois non permanents

SYA-2025-CS-05 (pdf - 612 Ko) - Rendu-compte des décisions prises au titre des délégations d'attributions du Comité syndical au Président (en annexes: décisions relatives à la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que leurs avenants (pdf - 130 Ko)et décisions relatives à la prise en charge, la préparation et la réalisation des opérations d'archéologie préventive (pdf - 257 Ko))

Séance du Comité syndical - 05 décembre 2024

SYA-2024-CS-12 (pdf - 713 Ko) - Affectation des résultats de 2023

SYA-2024-CS-13 (pdf - 577 Ko) - Approbation de la décision modificative de 2024 (en annexe: décision modificative de 2024 (pdf - 662 Ko))

SYA-2024-CS-14 (pdf - 574 Ko) - Débat d'orientation budgétaire de 2025 (en annexe: le rapport d'orientation budgétaire de 2025 (pdf - 277 Ko))

SYA-2024-CS-15 (pdf - 419 Ko) - Renouvellement de la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance (en annexe: Projet de convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire (pdf - 459 Ko))

Séance du Comité syndical - 07 juin 2024

SYA-2024-CS-06 (pdf - 666 Ko) - Approbation du compte de gestion et du compte administratif de 2023 (en annexes: La feuille d'émargement (pdf - 463 Ko), le compte de gestion (pdf - 1.99 Mo) et le compte administratif (pdf - 850 Ko))

SYA-2024-CS-07 (pdf - 713 Ko) - Affectation des résultats de 2023

SYA-2024-CS-08 (pdf - 663 Ko) - Approbation du budget supplémentaire de 2024 (en annexe: le budget supplémentaire 2024 (pdf - 1.28 Mo))

SYA-2024-CS-09 (pdf - 559 Ko) - Approbation du règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres (en annexe: le règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres (pdf - 504 Ko))

SYA-2024-CS-10 (pdf - 614 Ko) - Désignation du référent déontologue des élus (en annexe: délibération de la mise en place de la mission référent déontologue des élus locaux du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Île-de-France (pdf - 1.72 Mo))

SYA-2024-CS-11 (pdf - 404 Ko) - Fixation de la participation employeur au "risque santé" de la protection sociale complémentaire (en annexe: avenant à la convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire (pdf - 595 Ko))

Séance du Comité syndical - 24 janvier 2024

SYA-2024-CS-01 (pdf - 704 Ko) - Approbation du budget primitif 2024 (en annexe: Budget primitif 2024 (pdf - 713 Ko))

SYA-2024-CS-02 (pdf - 601 Ko) - Déploiement du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (en annexe: corpus (pdf - 230 Ko))

SYA-2024-CS-03 (pdf - 608 Ko) - Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents

SYA-2024-CS-04 (pdf - 572 Ko) - Création d'emplois non permanents

SYA-2024-CS-05 (pdf - 571 Ko) - Projet de recherche en Arménie dans la région du Tavouch

Séance du Comité syndical - 05 décembre 2023

SYA-2023-CS-29 (pdf - 653 Ko) - Adoption une décision modificative 2023 (en annexe: Décision modificative (pdf - 1.54 Mo))

SYA-2023-CS-30 (pdf - 1.13 Mo) - Renouvellement de la protection sociale complémentaire - Risque santé (en annexes: la convention de participation santé (pdf - 5.58 Mo), la convention d'adhésion à la convention de participation (pdf - 1.45 Mo) et la convention de mutualisation relative à la convention de participation (pdf - 1.26 Mo))

SYA-2023-CS-31 (pdf - 457 Ko) - Débat d'orientations budgétaires 2024

SYA-2023-CS-32 (pdf - 616 Ko) - Adoption du nouveau référentiel budgétaire et comptable M57 (en annexe: Avis favorable du comptable public (pdf - 28 Ko))

SYA-2023-CS-33 (pdf - 615 Ko) - Adoption du règlement budgétaire et financier (en annexe: le règlement budgétaire et financier (pdf - 18.06 Mo))

SYA-2023-CS-34 (pdf - 619 Ko) - Approbation des mouvements de crédits de chapitre à chapitre

SYA-2023-CS-35 (pdf - 607 Ko) - Modifications des statuts de Seine et Yvelines Archéologie (en annexe: Statuts de Seine et Yvelines Archéologie (pdf - 255 Ko))

SYA-2023-CS-36 (pdf - 644 Ko) - Approbation de l'identité visuelle et création du site (en annexe: Charte graphique de Seine et Yvelines Archéologie (pdf - 2.29 Mo))

Séance du Comité syndical - 03 juillet 2023

SYA-2023-CS-12 (pdf - 703 Ko) - Adhésion au Comité national d'action sociale (CNAS)

SYA-2023-CS-13 (pdf - 741 Ko) - Approbation du budget primitif 2023 (en annexe: le budget primitif 2023 (pdf - 1.59 Mo))

SYA-2023-CS-14 (pdf - 0.96 Mo) - Durée d'amortissement et seuil de faible valeur

SYA-2023-CS-15 (pdf - 868 Ko) - Conventions de partenariats entre les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine et Seine et Yvelines Archéologie (en annexes: la convention (pdf - 2.02 Mo) de partenariat avec le département des Yvelines(+ procès-verbal (pdf - 689 Ko)),  la convention (pdf - 276 Ko) de partenariat le département des Hauts-de-Seine(+ procès-verbal (pdf - 2.26 Mo)) et la liste (pdf - 761 Ko)des biens mises à disposition conjointement par les départements)

SYA-2023-CS-16 (pdf - 1.12 Mo) - Archéologie préventive: critères de prise en charge des opérations et modalités de contractualisation avec les aménageurs (en annexes: Modèles de convention de diagnostic (pdf - 4.12 Mo) et de contrat de fouilles (pdf - 5.17 Mo))

SYA-2023-CS-17 (pdf - 3.86 Mo) - Prestation de service liées aux domaines de l'archéologie et du patrimoine

SYA-2023-CS-18 (pdf - 2.19 Mo) - Création d'emplois permanents

SYA-2023-CS-19 (pdf - 1.78 Mo) - Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents

SYA-2023-CS-20 (pdf - 1.55 Mo) - Création des emplois non permanents

SYA-2023-CS-21 (pdf - 1.56 Mo) - Recours au contrat d'apprentissage

SYA-2023-CS-22 (pdf - 4.48 Mo) - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

SYA-2023-CS-23 (pdf - 6.28 Mo) - Protocole relatif au temps de travail

SYA-2023-CS-24 (pdf - 5.89 Mo) - Mise en oeuvre du télétravail

SYA-2023-CS-25 (pdf - 5.06 Mo) - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et collaborateurs

SYA-2023-CS-26 (pdf - 1.54 Mo) - Mise en place des titres-restaurant

SYA-2023-CS-27 (pdf - 1.68 Mo) - Instauration et modalités d'octroi du "forfait mobilités durables"

SYA-2023-CS-28 (pdf - 2.17 Mo) - Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation

 

 

 

Séance du Comité syndical - 26 juin 2023

SYA-2023-CS-01 (pdf - 1.62 Mo) - Election du Président du Comité syndical de Seine et Yvelines Archéologie

SYA-2023-CS-02 (pdf - 2.31 Mo) - Election des membres du Bureau de Seine et Yvelines Archéologie

SYA-2023-CS-03 (pdf - 1.83 Mo) - Délégation d'attribution au Président du Comité syndical de Seine et Yvelines Archéologie

SYA-2023-CS-04 (pdf - 1.81 Mo) - Délégation d'attribution au Bureau de Seine et Yvelines Archéologie

SYA-2023-CS-05 (pdf - 2.11 Mo) - Election des membres de la Commission d'appel d'offres de Seine et Yvelines Archéologie

SYA-2023-CS-06 (pdf - 1.97 Mo) - Indemnités de fonction du président, du premier vice-président et des vice-présidents

SYA-2023-CS-07 (pdf - 0.97 Mo) - Débat d'orientations budgétaires 2023

SYA-2023-CS-08 (pdf - 4.98 Mo) - Approbation de la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

SYA-2023-CS-09 (pdf - 10.76 Mo) - Mise en place d'une protection sociale complémentaire

SYA-2023-CS-10 (pdf - 1.52 Mo) - Renouvellement des conventions de participation pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire

SYA-2023-CS-11 (pdf - 1.10 Mo) - Adhésion aux prestation du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d'Île-de-France

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